Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DOMOTIQUE TOUT SIMPLEMENT
OTIO FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
3311161
Date de dépôt :
06/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/09/2014
LA DOMOTIQUE TOUT SIMPLEMENT de OTIO FRANCE

Présentation de la marque LA DOMOTIQUE TOUT SIMPLEMENT

Déposée le 6 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) OTIO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA DOMOTIQUE TOUT SIMPLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTIO FRANCE domicilié(e) 26 rue Louis Guérin,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETIENNE GARIN ROOSEVELT CONSULTANTS domicilié(e) 109 RUE SULLY, BP 6138,69466 LYON CEDEX 06 - 69466 - France.

La marque LA DOMOTIQUE TOUT SIMPLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DOMOTIQUE TOUT SIMPLEMENT est expirée depuis le 6 septembre 2014.

OTIO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , TERMOTECH , DOMOTHEIS


OTIO FRANCE S.A. - 26 rue Louis Guérin,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France


ETIENNE GARIN ROOSEVELT CONSULTANTS - 109 RUE SULLY, BP 6138,69466 LYON CEDEX 06 - 69466 - France


Inscription le 17 mars 2005 - renonciation partielle n°409336 - Publication au BOPI 2005-03-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Machine-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres). Appareils et instruments électriques à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électriques. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques ; photographiques, cinématographiques optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].